Il serait pertinent de mettre en place une exonération de TVA sur les produits alimentaires (hors boisson car trop complexe à définir) ayant au moins une certification d’agriculture biologique et étant de saisons (uniquement fruits & légumes).

La certification agriculture écologique permet de préserver la santé des citoyens et des terres agricoles. La saisonnalité des produits permet de respecter le cycle naturelle des produits (fruits & légumes) et de limiter l’impact carbone : une tomate bio française sous serre en hiver est largement plus polluante qu’une tomate bio cultivé en extérieur, du maroc en hiver également. Des produits exotiques pourront toujours être importés s’ils sont de saisons et bio dans leurs pays d’origines (ananas, fruit de la passion, etc.).

Les bénéfices seront multiples, à la fois sur la santé humaine, sur le portefeuille des ménages (produits plus accessible), sur les agriculteurs (meilleurs rentabilités) et sur les terres agricoles (moins d’usages de pesticides). Ceux ci sont les bénéfices directs mais en indirects il y a la baisse des frais de santé liés aux pesticides, la baisse des importations d’engrais chimiques, la baisse des importations de produits hors saisons venus de l’étranger.

La baisse de recette fiscale dû à cette exonération pourrait être compensé par une hausse des taxes sur les fruits et légumes non bio et non de saisons.

Cela ne compensera pas la différence mais les bénéfices sur le long terme permettront d’équilibrer cela.

Dylan Olivier