Une taxe sur l’énergie ajoutée serait préférable à la TVA

Taxe sur l’énergie ajoutée

La taxe sur la valeur ajoutée ou TVA est un impôt indirect sur la consommation dont le principe central est de taxer la dépense à chaque stade de la production et de la commercialisation d’un bien ou d’un service, sur la base de la valeur en travail ou en capital dépensée à chacun de ces stades.

On aurait pu, au moment où fut créée la TVA, décider de taxer l’énergie ajoutée plutôt que la valeur ajoutée dont, entre autres, celle du travail.

Cela avait d’ailleurs été envisagé mais, à l’époque (1954) où reprenait l’activité économique de l’après-guerre, taxer l’énergie aurait, pensait-on, défavorisé l’expansion, la croissance et la modernisation de l’industrie comme de l’agriculture, notamment par l’enchérissement des carburants (charbon et pétrole). On ne soupçonnait pas alors le danger des émissions de gaz à effets de serre dans l’atmosphère. Mais aujourd’hui, pourquoi ne pas revenir à cette idée et remplacer la TVA par la TEA, la taxe sur l’énergie ajoutée, qui serait calculée de la même manière, à chaque phase de la production et de la distribution des denrées, des services et du traitement de leurs déchets ? On objectera, classiquement, qu’il est compliqué de modifier un système établi. On pourra aussi objecter que si l’on veut limiter les gaz à effet de serre il vaut mieux taxer le carbone ajouté et donc, par ce biais, les seules sources fossiles d’énergie. Serait-il plus facile de taxer le carbone ajouté ? Soit, mais quelle que soit l’origine de l’énergie employée a-t-on toujours honnêtement fait le bilan « carbone » de l’outil fournisseur d’énergie ? A-t-on mesuré le carbone ajouté par la fabrication, le transport, l’installation d’une éolienne ou d’un panneau voltaïque et par leur destruction-recyclage, ainsi que par le réseau de livraison de l’électricité produite ? Il en va de même pour les autres énergies dites renouvelables, systèmes à hydrogène, biomasse ou même certaines sources d’hydroélectricité, comme les barrages, nécessitant souvent de neutraliser d’immenses territoires. Quant à l’énergie nucléaire, sa source minérale n’est pas non plus illimitée. A-t-on également intégré les coûts énergétiques de l’obtention du combustible, de la construction et de la maintenance des outils de production, du transport de leurs matériaux et de leur destruction-recyclage après usage ?

Comme d’ailleurs pour la TVA, des réductions ou des exemptions de TEA pourraient encourager les mesures d’épargne d’énergie, comme par exemple l’isolation des immeubles ou l’adoption de nouvelles pratiques de chauffage ou de réfrigération. Taxer le kWh ajouté conduirait à facturer plus facilement, y compris aux frontières, ces coûts à toutes les phases de la production, de la mise à la disposition de l’utilisateur, du recyclage ou de la destruction et, rapidement, vers une plus grande vigilance sur l’économie et l’épargne de l’énergie et des matières premières.

Enfin cela nous épargnerait de taxer le travail et seulement les travailleurs.

Jean BONNIER